Cas de force majeure resiliation - 3g Orange

Conseils Anti-Arnaques: Annulation de lorganisateur ou force majeure


Lexécution du contrat de voyage peut être mise en question par deux éléments, la force majeure et linsuffisance de voyageur. Premièrement, on rencontre un...



Résilier son assurance à tout moment: Une loi applicable dès 2014?

Dans ce reportage disponible sur , vous pourrez entendre Benoît Hamon, ministre délégué à la consommation, défendre son...



Comment prononcer cas de force majeure




Questions dassurés: Résiliation dun contrat auto pour alcoolémie


Chaque semaine, un assuré internaute expose son problème et les experts News Assurances lui répondent. Sur le forum News Assurances, Philippe explique...



Assurance emprunteur - Sortir du flou autour du droit à la résiliation annuelle




Série: Quest-ce que lIslam (La quatrième conférence) 6/8

Apprendre la religion de la vérité (lIslam) ici: (Français) Les deux sortes dunion et de division La Charia préconise lunion...



Ecomouv: les salariés dénoncent un gâchis


Les salariés dEcomouv ont dénoncé un gâchis et sinquiètent pour leur avenir, après que le secrétaire dEtat aux Transports Alain Vidalies a annoncé jeudi...



Le pentagone annule le contrat dAirbus

Le pentagone annule le contrat dAirbus Toulouse - Le pentagone a remis en jeu le contrat de 35 milliards de dollars des avions ravitailleurs de lUS Air Force...



Manquement à lexécution de bonne foi du contrat de franchise - TC Paris 31 Mai 2013


Bonjour à tous, pour cette chronique de jurisprudence je voudrais vous parler dun jugement du tribunal de commerce de Paris rendu le 31 mai dernier. Dans ce...



Consomag détecteurs de fumée: pour une meilleure sécurité!


Consomag vous donne les bons réflexes à avoir lorsque votre daaf se met à sonner en cas dincendie.